Conseil Municipal du 11 avril 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001-072APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 MARS 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-073CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - Délibération - (sans annexe)
2001-074DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES - Délibération - (sans annexe)
2001-075ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
2001-076ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE - Délibération - (sans annexe)
2001-077ELECTION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A LA SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DISTRICT DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2001-078ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2001-079DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER GENERAL - Délibération - (sans annexe)
2001-080CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS RHONE-ALPES -DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-081DELEGATIONS AU MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération - (sans annexe)
2001-082DELEGATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES MA CALADE - Délibération - (sans annexe)
2001-083DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DUBURE - Délibération - (sans annexe)
2001-084DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FOYER GAMBETTA - Délibération - (sans annexe)
2001-085DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FOYER L'ACCUEIL - Délibération - (sans annexe)
2001-086DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION NORD ET DU BEAUJOLAIS - Délibération - (sans annexe)
2001-087DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE CONCERTATION RELATIF AUX MAISONS DE QUARTIERS DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2001-088DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSEMBLEE GENERALE DU SERVICE DE SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES - Délibération - (sans annexe)
2001-089DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE - Délibération - (sans annexe)
2001-090DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MAISON D'ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES "CHATEAU DU LOUP" - Délibération - (sans annexe)
2001-091DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DES GENERATIONS REUNIES - Délibération - (sans annexe)
2001-092DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES AIDES A DOMICILE DE VILLEFRANCHE ET SES ENVIRONS - Délibération - (sans annexe)
2001-093DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'AIDE ET D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2001-094DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION - Délibération - (sans annexe)
2001-095DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLEGES DU SECTEUR SCOLAIRE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2001-096DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - Délibération - (sans annexe)
2001-097DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE L'USINE D'INCINERATION DU SYNDICAT MIXTE DE LA REGION BEAUJOLAIS-DOMBES A VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - Délibération - (sans annexe)
2001-098DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE LA SOCIETE METALEUROP A AMAS - Délibération - (sans annexe)
2001-099ELABORATION DE LA DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT DE LA METROPOLE DE LYON -DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
2001-100DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSOCIATION "LES CONCERTS DE L'AUDITORIUM" - Délibération - (sans annexe)
2001-101DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE JUMELAGE BEAUJOLAIS KALARACH - Délibération - (sans annexe)
2001-102DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME - Délibération - (sans annexe)
2001-103DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
2001-104DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION VILLERANCHE-BUHL - Délibération - (sans annexe)
2001-105PROPRIETE 106 RUE DE LA REPUBLIQUE - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION PAR LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)
2001-106DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE DE JUMELAGES - Délibération - (sans annexe)
2001-107INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJ OINTS - Délibération - (sans annexe)